MUSIK EN STOCK

1. Éditeur du Portail & Statut Juridique

Le site est édité par l'association MUSIK EN STOCK, organisme régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

Inscriptions réglementaires : Numéro RNA W302001900 | Numéro SIREN 494713415.
Siège Social : C/O MAISON DES ASSOCIATIONS, 95 ROUTE DE LYON, 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE.
Téléphone Officiel : +33826064365
Courrier Électronique : nigaahona@gmail.com

2. Direction de la Publication & Responsabilité Éditoriale

Directeur de la Publication : Michel Dupont, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association MUSIK EN STOCK.
Responsable de la Rédaction : Le Secrétariat Général d'Information Institutionnelle.

3. Hébergement Infrastructure Web

Le portail institutionnel est hébergé sur des serveurs sécurisés situés en France métropolitaine, conformément aux directives européennes d'hébergement des données publiques.

4. Protection des Données Personnelles (RGPD / CNIL)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, aucune donnée à caractère personnel transmise via le formulaire de contact n'est vendue, cédée ou exploitée à des fins commerciales.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, adressez un courrier au Secrétariat Général à l'adresse du siège social ou par courrier électronique à nigaahona@gmail.com.

5. Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur

L'ensemble des contenus rédigés, chartes graphiques, photographies institutionnelles issues du répertoire Unsplash et structures documentaires présentés sur ce portail sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale est strictement soumise à l'autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration.